Règlement intérieur

Le règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’association TOULOUSE ROLLER HOCKEY CLUB « Les Hocklines » sise 29, chemin de la grenouillette 31170 Tournefeuille .

Ce règlement s’impose aux différents membres dès leur adhésion au même titre que les statuts. Le non respect de leurs dispositions entraînera éventuellement l’application des mesures d’exclusion prévues par les statuts.

LES REGLES APPLICABLES AUX MEMBRES ACTIF

CONDITION D’ADMISSION
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau exécutif.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un adhérents.
Les personnes désirant adhérer devront remplir un dossier d’adhésion. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le bureau exécutif. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du dossier complet d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Elle devra être validée par le conseil d’administration.

CONDITIONS D’EXCLUSION
Un adhérent peut être exclu pour les motifs suivants:

  • matériel détérioré ou dérobé ;
  • comportement dangereux ;
  • propos désobligeants envers les autres membres internes ou externes au club, dirigeants et corps arbitral ;
  • comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
  • non-respect des statuts et du règlement intérieur :
  • non-respect des décisions, ou des sanctions arrêtées par le conseil d’administration ;
  • etc.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau exécutif après avoir entendu les explications de la personne contre laquelle une procédure d’exclusion est engagée et/ou un de ses conseils.
La personne en cause sera convoquée par lettre recommandée avec AR huit jours avant cette réunion. Ce courrier comportera les motifs de la radiation.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR. Elle sera validée par le conseil dadministration.

SANCTION PAR DEFAUT
Une sanction systématique d’un match de suspension sera appliquée à tout joueur auteur d’un comportement anti sportif au cours d’un entraînement ou d’un match : par exemple en jetant sa crosse, ses gants, son casque … et à plus forte raison si une pénalité en match a été appliquée pour ce motif. L’entraîneur ou le coach pourra faire appel auprès de la commission de disicpline du Club pour demander de renforcer la sanction si nécessaire, ou éventuellement d’y surseoir en cas d’erreur flagrante de l’arbitrage.

CONDITIONS DE DEMISSION
Un adhérent démissionnaire devra adresser un courrier avec AR au président ou à un des membres du bureau exécutif.
Un adhérent n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d’un mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

CONSEIL D’ADMINISTRATION : 12 membres
BUREAU EXECUTIF : 5 membres
LES COMMISSIONS

  • Commission sportive
  • Commission arbitrage et initiation
  • Commission communication
  • Commission manifestations et logistique

DISPOSITIONS DIVERSES

Il est interdit de fumer dans les locaux mis à disposition pour la pratique sportive de l’association.
Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les dits locaux.

Le site officiel